Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCAPS
Société Francaise du Liège

Numéro de dépôt :
924686
Date de dépôt :
21/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OCAPS

Déposée le 21 mai 1975 par Société Francaise du Liège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise du Liège domicilié(e) (soc. an.), 105, avenue du Général-de-Gaulle, Créteil. - France.

La marque OCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OCAPS est expirée depuis le 21 mai 1985.

Société Francaise du Liège a également déposé les autres marques suivantes : SOFRALI , SOFRALI , SAFECAP , LACFRALI , SOFRALI , WINCORK , SOFRASOL , SOFRAPRENE , CETICAP


Société Francaise du Liège - (soc. an.), 105, avenue du Général-de-Gaulle, Créteil. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Capsules en matières plastiques pour bouteilles de même matière.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.